Titre
Ontwerp en aanvaarding van een statuut voor het Koninkrijk der Nederlanden.
Auteur
STATUUT KONINKRIJK.
Éditeur
's-Gravenhage/Soestdijk, 1954.
Prix
€ 45,00(Excl. toute livraison)
Plus d'informations
* Bevat de volgende stukken: Ontwerp-statuut 6 Feb. 1954 (27+3 pp, gestencild); Zitting Tweede Kamer 1953-1954, 3517: Aanvaarding van een statuut voor het Koninkrijk der Nederlanden. Koninklijke Boodschap No. 1; 90te & 91e vergadering (Tweede Kamer) 15 & 16 Juli 1954; 5de vergadering (Eerste Kamer) 26 Oct. 1954; Vergadering (Staten van Suriname) van de 29ste Dec. 1954. Afkondiging van het Statuut. + 3 kleinere stukken toegevoegd.
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