Titre
Circulaires L'Administration de l'Enrégistrement et des Domaines Nos 1500 à 1599 (du 7 décembre 1919 au 6 novembre 1922)
Auteur
NN
Éditeur
Administration de l'Enrégistrement et des Domaines
Prix
€ 12,50(Excl. toute livraison)
Frais de livraison
Détails
32816, Bruxelles, Administration de l'Enrégistrement et des Domaines, 1922, Bad state, couverture manque
Plus d'informations
Hardcover, relié, 8vo
"Circulaires L'Administration de l'Enrégistrement et des Domaines Nos 1500 à 1599 (du 7 décembre 1919 au 6 novembre 1922)" est un recueil de circulaires administratives émises par l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines en Belgique entre le 7 décembre 1919 et le 6 novembre 1922. Ce livre rassemble les numéros 1500 à 1599, offrant un aperçu des pratiques administratives et fiscales de l'époque, particulièrement en ce qui concerne l'enregistrement des actes juridiques et la gestion des domaines publics. Les circulaires contenues dans cet ouvrage sont d'une grande importance pour les chercheurs et historiens s'intéressant à l'évolution de l'administration belge du début du XXe siècle, et à la manière dont les affaires fiscales et administratives étaient régulées durant cette période.
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